TERMES ET CONDITIONS 

Les prix affichés dans la section boutique sont en dollars canadiens (CAD).

Le prix ainsi que la disponibilité de mes oeuvres sont sujets à révision et changement sans préavis. S'il advenait qu'une oeuvre commandée en ligne ne soit plus disponible, vous obtiendrez une annulation et un remboursement de la commande.

J'accorde une attention particulière aux couleurs des photos numériques de mes oeuvres afin qu'elles soient représentatives de la réalité. Malgré cet effort, il se peut que les couleurs affichées à votre écran d'ordinateur diffèrent des couleurs de l'oeuvre originale.

Propriété intellectuelle:

Toutes images d'œuvres d'art, vidéos et textes de ce site internet (www.chantalbourque.com) sont la propriété exclusive de Chantal Bourque et sont protégées par le droit d'auteur. Les images et le contenu de ce site Web ne peuvent être copiés, collectés ou utilisés à des fins personnelles ou professionnelles sans l'autorisation écrite de Chantal Bourque.

Droits d'auteur lors de la vente d'une oeuvre:

L'artiste demeure le titulaire de tous ses droits d'auteur, du droit de reproduire l'oeuvre sous toutes formes et selon tous procédés, ainsi que du droit de communiquer publiquement l'oeuvre sous une forme non matérielle, et ce, pour tous pays et pour la durée du droit d'auteur.

 

Nonobstant ce qui précède, l'acquéreur peut cependant reproduire l'oeuvre à des fins d'archives personnelles ou pour fins d'assurance uniquement. Toute autre utilisation nécessite l’autorisation de l'artiste.

Livraison:

La livraison est gratuite pour les résidents du Canada (à l'exception des résidents de certaines régions éloignées, notamment le Nunavut, le Yukon et les Territoires du Nord-Ouest.) À l'extérieur du Canda, les frais de transport de l'oeuvre, les droits de douane et (ou) les taxes supplémentaires sont à la charge de l'acquéreur.

Délai de livraison du colis : 1 à 4 semaines pour les résidents du Canada. Un délais supplémentaire peut être à prévoir pour les commandes livrées à l'extérieur du Canada. Dès l'enregistrement de votre colis, vous recevrez un courriel de confirmation et de repérage. Si la livraison ne peut se faire dans les délais prévus, vous serez informés de la situation par courriel. La réception du colis devra être accompagnée d'une signature.

Adresses incorrectes: si vous fournissez une adresse incorrecte et que l'article est retourné, vous, l'acheteur, serez responsable du paiement de la nouvelle livraison de l'article.

Retour et remboursement:

Vous obtiendrez un remboursement complet à condition que l'oeuvre soit retournée dans son état original, dans les quatorze (14) jours suivant l’achat. Vous devez payer les frais de livraison pour le retour.

Politique de confidentialité:
Je m’engage à respecter la confidentialité de vos renseignements personnels pouvant être récoltés en interagissant avec mon site internet.

 

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